Urbanisme & aménagement
Dans le cadre de projets d’aménagements et de lotissements
Étude personnalisée
gratuite
Un expert au service de vos besoins
Fort de ses compétences en urbanisme, en sus de compétences techniques et juridiques, le cabinet ADOR est le partenaire privilégié de vos projets d’aménagements, de lotissements. Votre géomètre-expert montera les divers dossiers d’urbanisme nécessaires dans le cadre des missions que vous lui confierez. Il saura vous conseiller au mieux afin d’optimiser votre projet, et ce tout en tenant compte des contraintes et obligations (PLU, PLUI,…).
La Déclaration Préalable (DP)
ou le Permis d’Aménager (PA)
Le Certificat d’Urbanisme (CU)
Selon la typologie, la complexité, l’accès aux lots, la localisation du terrain, un dossier de DP ou de PA est à déposer en mairie dans le cadre d’un détachement de terrain à bâtir. Le cabinet ADOR se charge de toutes les formalités de A à Z de l’établissement du dossier (avec plans, cerfa), du dépôt en mairie du dossier, puis de l’affichage du panneau réglementaire en cas de non opposition (express ou tacite). A noter que dans le cadre d’une DP le délai d’instruction hors secteur sauvegardé est d’1 mois alors qu’il est de 3 mois dans le cadre d’un PA.
Dans le cadre d’une vente d’un terrain à bâtir, le certificat de non opposition sera indispensable à la vente, et votre notaire le sollicitera afin de l’annexer à son acte.
Le cabinet ADOR pourra également établir si nécessaire le dossier de Permis d’Aménager avec travaux. Là encore, le cabinet ADOR peut se charger de toutes les formalités de A à Z selon la mission que vous lui confierez.
Afin d’être fixé sur les taxes et règles d’urbanisme d’un terrain qui vous appartient ou que vous envisagez d’acheter, de figer les règles de constructibilité sur le terrain (CU préopérationnel) le cas échéant. Le CU vous permettra de disposer d’informations sur la situation du terrain ou sur la faisabilité de votre projet. Le cabinet ADOR saura vous assister au mieux dans votre projet et vous conseiller, en tenant compte des règles d’urbanisme, mais surtout établir toutes les pièces nécessaires, plans, cerfa utiles à l’administration en vue de l’instruction de votre dossier d’urbanisme.
La Déclaration Préalable (DP)
ou le Permis d’Aménager (PA)
Selon la typologie, la complexité, l’accès aux lots, la localisation du terrain, un dossier de DP ou de PA est à déposer en mairie dans le cadre d’un détachement de terrain à bâtir. Le cabinet ADOR se charge de toutes les formalités de A à Z de l’établissement du dossier (avec plans, cerfa), du dépôt en mairie du dossier, puis de l’affichage du panneau réglementaire en cas de non opposition (express ou tacite). A noter que dans le cadre d’une DP le délai d’instruction hors secteur sauvegardé est d’1 mois alors qu’il est de 3 mois dans le cadre d’un PA.
Dans le cadre d’une vente d’un terrain à bâtir, le certificat de non opposition sera indispensable à la vente, et votre notaire le sollicitera afin de l’annexer à son acte.
Le cabinet ADOR pourra également établir si nécessaire le dossier de Permis d’Aménager avec travaux. Là encore, le cabinet ADOR peut se charger de toutes les formalités de A à Z selon la mission que vous lui confierez.
Le Certificat d’Urbanisme (CU)
Afin d’être fixé sur les taxes et règles d’urbanisme d’un terrain qui vous appartient ou que vous envisagez d’acheter, de figer les règles de constructibilité sur le terrain (CU préopérationnel) le cas échéant. Le CU vous permettra de disposer d’informations sur la situation du terrain ou sur la faisabilité de votre projet. Le cabinet ADOR saura vous assister au mieux dans votre projet et vous conseiller, en tenant compte des règles d’urbanisme, mais surtout établir toutes les pièces nécessaires, plans, cerfa utiles à l’administration en vue de l’instruction de votre dossier d’urbanisme.
Quelques-unes de nos réalisations
